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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE
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REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES
RS FRANCHISE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4391600
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES de RS FRANCHISE

Présentation de la marque REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE domicilié(e) PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 552 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

RS FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : repar'eXpress , repar'rollladen repar'persianas ripar'avvolgibili repair shutters , LA BOUTIQUE DU VOLET.COM , depann'stores , la boutique du volet groupe repar'stores , repar'Volets , LES DIEUX DU STORE C'EST REPAR'STORES , repar'fenetres , repar'stores


RS FRANCHISE, Société à Responsabilité Limitée - PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 512552597


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Matériaux de construction métalliques, ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et volets ; quincaillerie métallique notamment pour les portes et fenêtres ; volets battants, volets roulants, et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;

Systèmes électroniques programmables de fermeture et de sécurité de volets et de stores, ferme-porte électrique ; appareils de commande électriques et électroniques à utiliser avec des appareils ou installations de chauffage, de climatisation, de ventilation, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; appareils et instruments de télécommande ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; câbles électroniques ; câbles électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; logiciels de commande de procédés industriels ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; machines d'essai de matériaux ; machines d'essai de plastiques ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni matières textiles ;

Bâches, stores d'extérieur ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de stores et volets roulants.